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PRATIQUE

Ouverture de la mairie: 

La mairie de Saint-Ouen-sur-Iton est ouverte :

Le lundi : de 10h à 12h
Le mardi : de 17h30 à 19h
Le vendredi : de 16h à 18h

Téléphone : 02 33 24 07 86
Fax : 02 33 24 12 47

E-mail : mairie.st-ouen-sur-iton@wanadoo.fr

Publié par ST OUEN SUR ITON

SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

12 MARS 2021

20H00

 

PRESENTS :      MM. BRUNET – LANDE – TROUILLET – PROSARPIO – PINART – GOUVERNEUR – AVENEL –  LEMBRÉ – LECOQ – LIAGRE – DIEFENBACH – ANDRILLON.

 

ABSENTS :        MM. LEFEBVRE – MAHIER – HAIES.          

 

EXCUSÉS :        MM. LEFEBVRE – MAHIER – HAIES.

 

POUVOIRS :     Mme LEFEBVRE donne pouvoir à Mme PROSARPIO,

M. MAHIER donne pouvoir à M. BRUNET,

M. HAIES donne pouvoir à M. DIEFENBACH.

    

     Avant de débuter cette séance, Monsieur le Maire propose de rajouter un point à l’ordre du jour :

 

  • City-Stade : Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Orne.

 

     Cet ajout est approuvé par le Conseil Municipal.

 

1 – DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE

 

     Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, dans le cadre de l’élaboration du budget communal 2021, il est amené à procéder à un débat d’orientation budgétaire afin de mettre en avant les projets à envisager pour l’année 2021.

    

     Chaque élu donne ses propositions et chiffre leurs coûts éventuels.  

 

2 – DEVIS DIVERS

    

  • Achat structure Terrain multisports

 

     Deux devis ont été demandés pour l’achat de la structure du terrain multisports, situé rue du Clos de l’Iton.

 

     Après débat, il a été décidé de retenir la couleur verte (RAL 6005) pour les poteaux de la structure du terrain multisports.

    

     Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 15 voix, décide de retenir le devis de l’entreprise QUALI-CITÉ, pour un montant de 43 426,92€ TTC relatif à l’achat de la structure du terrain multisports.

 

  • Achat structure jeux des Charmilles

 

     Deux devis ont été demandés pour l’achat de la structure de jeux à l’allée des Charmilles.

    

     Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 15 voix, décide de retenir le devis de l’entreprise QUALI-CITÉ, pour un montant de 15 852,96€ TTC relatif à l’achat de la structure de jeux à l’allée des Charmilles.

 

  • Achat jeux terrain multisports

 

     Deux devis ont été demandés pour l’achat de jeux au terrain multisports, situé rue du Clos de l’Iton.

    

     Concernant l’offre de la société KOMPAN, un des jeux noté dans le devis ne correspondait pas à notre demande initiale, d’où la différence de montant entre les 2 offres, l’entreprise QUALI-CITÉ ayant répondu sur le bon produit.

 

     Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 15 voix, décide de retenir le devis de l’entreprise QUALI-CITÉ, pour un montant de 38 520,12€ TTC relatif à l’achat de jeux au terrain multisports.

 

3 – PRÉPARATION DU BUDGET PRIMITIF 2021

           

     Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal une première étude budgétaire. Chaque ligne du budget communal est exposée puis éventuellement débattue.

 

     A l’issue de cette analyse, le Conseil Municipal décide que le budget définitif sera soumis à son approbation lors de la prochaine séance.

 

     À titre d’information, les chiffres de l’année 2020 sont les suivants :

 

     Année 2020

 

     Excédent d’investissement =                                                      85 887,77€

     Excédent de fonctionnement =                                                          + 148 396,48€

                                                                                                                     

     Excédent Investissement + Fonctionnement =                        + 234 284,25€

 

4 – ENEDIS – REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2021

 

     Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’au titre de l’occupation du domaine public communal par les réseaux électriques, la commune est bénéficiaire de la redevance d’occupation.

 

     Pour l’année 2021, cette redevance s’élève à 215,00€.

 

     Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 15 voix, décide de bénéficier de la somme de 215,00€ au titre de la redevance d’occupation du domaine public (R.O.D.P) communal par la société ENEDIS, pour l’année 2021.

 

5 – QUESTIONS DIVERSES

 

      Néant.       

 

6 – CITY-STADE : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’ORNE

 

     Dans le cadre des travaux de création d’un terrain multisports, situé rue du Clos de l’Iton, Monsieur le Maire a sollicité le Conseil Départemental de l’Orne (service Jeunesse et Sports) afin de savoir s’il était susceptible de subventionner une partie de ce projet.

 

     Après information, ce dernier peut subventionner une partie des travaux (terrassement et structure) à hauteur maximum de 20%, plafonnée à 20 000,00€, sur le montant HT du projet (minimum de travaux de 25 000,00€ HT).

 

     Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 15 voix, autorise Monsieur le Maire à demander une subvention au Conseil Départemental de l’Orne, pour la création du terrain multisports, situé rue du Clos de l’Iton.

 

7 – TOUR DE TABLE

 

D. LANDE :             - Fait un point sur les travaux en cours à l’Eglise (des devis vont être demandés pour le chauffage et l’électricité).

 

  • Bar-Tabac : Des devis vont être demandés afin de réaliser des travaux (peinture + changement luminaires + chauffage + porte à remplacer + façade de la vitrine).

 

M. LEMBRÉ :           Fait part d’une réunion entre le club du Tennis de l’Iton et la Municipalité le 12 mars 2021. Le terrain sera ouvert librement au début en attente de la mise en place des adhésions. Pose d’une serrure mécanique avec code à l’avenir.

 

C. LECOQ :             Fait observer des nuisances sonores dans le bourg suite au passage d’un cyclomoteur.

 

 

 

J. ANDRILLON :       - Il faudrait voir avec La Poste pour avoir de plus grandes boites à lettres.

 

  • Lors des congés de la boulangerie, il n’y a pas de dépôt de pains.

 

D. PINART :            - Fait part des nombreux problèmes du vidéoprojecteur depuis son achat, vraisemblablement dû au fil de raccordement (câble trop long pour un bon signal). Il faudrait voir pour acheter un matériel permettant d’obtenir plus de puissance pour le fil.

 

J. BRUNET :               Fibre optique : relate la réunion avec Monsieur Khomenko, Directeur Général d’Orne Métropole Très Haut Débit, ainsi qu’avec M. PINART, suite aux nombreux dysfonctionnements rencontrés. Nous sommes en attente de son retour sur les différents sujets abordés. 

 

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